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Zakat sur un système de retraite complémentaire

Question

Bonjour, je suis employé et je suis souscris à un système de retraite complémentaire (en plus de celle généralisée pour tout le monde). Ma question est par rapport à l'obligation de la zakat pour ce cumul de cotisation ? Merci d'avance.

Réponse

Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :

Ce que nous savons, c'est que la souscription à un régime de retraite complémentaire est une adhésion volontaire. Le souscripteur épargne de son plein gré, de la même manière qu'il épargne le reste de ses biens. Par conséquent, la Zakat est obligatoire sur ces fonds si les conditions d'assujettissement sont remplies, à savoir atteindre le seuil minimum imposable (Nisab) — soit par les fonds eux-mêmes, soit en les ajoutant à d'autres liquidités ou biens commerciaux — et qu'une année lunaire complète (Hawl) s'est écoulée.
Si vous avez la capacité de percevoir ou de récupérer le montant de votre souscription, vous devez vous acquitter de sa Zakat à l'issue de chaque année, sans délai, car ces fonds sont considérés comme un dépôt. En revanche, si vous ne pouvez pas les percevoir avant d'atteindre l'âge de la retraite, vous devrez alors vous acquitter de la Zakat sur la totalité de la somme dès que vous la recevrez. Selon la majorité des savants, la Zakat est due pour toutes les années passées, tandis que selon l'imam Mâlik, elle n'est due que pour une seule année au moment de la perception.
Il convient de souligner qu'il est interdit de souscrire à un régime de retraite ou autre auprès d'un organisme privé qui fonctionne sur la base de transactions commerciales illicites, telles que les compagnies d'assurance commerciale. Celles-ci comportent en effet une incertitude excessive (gharar) et s'apparentent au jeu de hasard (maysir), interdit par le texte du Coran. Quant à la souscription auprès de l'État ou d'un organisme solidaire (coopératif/takaful), elle est permise — tant qu'elle respecte les principes de la Charia. Le but de ces organismes est en effet d'assister les souscripteurs et non de les léser. Parmi les conditions à respecter : les fonds souscrits ne doivent pas être investis dans des projets basés sur l'usure (riba) ou dans des domaines illicites comme l'alcool, etc. Si les fonds sont investis de cette manière et que la souscription est volontaire — comme nous l'avons mentionné —, les souscripteurs ont l'obligation de se retirer du régime.
Cependant, dans le cas où l'employé serait incapable de retirer son argent après avoir souscrit, ou de quitter le régime avant la fin de la période obligatoire, il lui incombe, au moment de recevoir ses droits, de se débarrasser de tous les gains excédant son capital initial. Il devra les dépenser dans des œuvres de bienfaisance et dans des projets d’utilité publique afin de purifier son argent de l'illicite. La Zakat n'est pas due sur ces gains illicites ; il faut plutôt s'en défaire entièrement. Il devra par contre s'acquitter de la Zakat sur son capital initial investi, comme expliqué précédemment.

Et Allah sait mieux.

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